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ZAFEM : Dener Ceide condamné à payer 1 million de dollars pour contrefaçon de marque

Les propriétaires légitimes de la marque ZAFEM, Wiss Joseph et Marie Joseph, représentant la société Zafem World Entertainment, ont obtenu gain de cause contre le musicien haïtien Dener Ceide et son entreprise Dener Ceide Productions, Inc. dans une affaire de contrefaçon de marque déposée. Le tribunal fédéral du district Est de New York a ordonné le 17 septembre 2025 une amende de 1 million de dollars contre Dener Ceide pour l’usage non autorisé du nom « Zafem », tout en émettant une interdiction permanente d’utiliser ce terme ou tout élément proche pouvant causer une confusion chez le public.

La décision, accessible sur law.justia.com (affaire 1:24-cv-06572), repose sur l’infraction de l’artiste à la loi Lanham (15 U.S.C. § 1117), un cadre juridique américain protégeant la propriété intellectuelle et les marques. Selon les documents officiels, le juge Brian M. Cogan a rejeté la demande initiale de 2 millions de dollars formulée par les plaignants, estimant que des preuves concrètes sur les dommages financiers subis par Zafem World Entertainment manquaient.

Le groupe Zafem, dirigé par Dener Ceide et lancé en mars 2019, a connu un succès notable en Haïti avec l’album *LAS* sorti le 5 mai 2023. Cependant, la société Zafem World Entertainment, fondée en 2015, s’est toujours positionnée comme titulaire exclusive du nom, organisant des événements culturels en collaboration avec le « Zafem Band » depuis ses débuts.

Le juge Cogan a souligné que l’absence de Dener Ceide lors du procès, malgré une convocation émise en 2024, n’a pas influencé sa décision. Selon Konpa Events, source citée dans le dossier, l’artiste n’a jamais comparu devant la cour. Cette affaire, sans précédent pour un artiste haïtien opérant à l’international, met en lumière la vigilance du système judiciaire américain dans la lutte contre les violations de droits de propriété.

Le montant de l’amende réduit à 1 million de dollars reflète une appréciation équilibrée entre les prétentions des plaignants et les faits établis. Les parties devront désormais respecter une séparation radicale des identités marquées, tant sur les scènes haïtiennes qu’internationales. Cette victoire juridique souligne également l’importance croissante des marques culturelles dans les industries créatives, où les noms deviennent autant des symboles économiques que des patrimoines juridiques.

Les implications de ce jugement pourraient influencer d’autres litiges similaires, particulièrement dans les secteurs artistiques où l’usage des noms de groupes ou d’œuvres se complexifie avec la mondialisation. Les avocats des plaignants ont qualifié cette décision de « précédent important pour la protection des créations artistiques dans un contexte d’interdépendance culturelle ».

 

Rédaction Kominotek NEWS

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